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Actuart
jeudi 05 novembre 2009, a 16:03
La commune.
 

   En Algérie comme en  France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de l'Algérie[1]. Une commune correspond généralement au territoire d'une ville ou d'un village.

 

   Sa superficie et surtout sa population peuvent varier considérablement (la plus peuplée, Alger, possède plus de deux millions d'habitants, les moins peuplées zéro (voir infra).

 

 

    Il l existait 1548 communes en Algérie d'après le découpage de 1984.

 

   Rôle et administration

 

    Malgré les disparités de population et de superficie entre les communes algériennes, toutes possèdent la même structure administrative et les mêmes compétences légales.

 

    Une commune est administrée par un une Assemblée Populaire Communale dont les membres sont élus au suffrage universel (suffrage direct) pour cinq ans.

 

   Le Président de l'A.P.C, qui est chargé – entre autres choses – d'appliquer les décisions du conseil communal et ses adjoints, qui peuvent recevoir certaines délégations.

 

   Le nombre de conseillers municipaux est déterminé par la population de la commune.

 

   Les séances du conseil sont normalement  publiques, mais seuls ses membres peuvent s'y exprimer.

 

   Une commune est une collectivité territoriale, une personne morale de droit public et dispose d'un budget constitué pour l'essentiel des transferts de l'État (dotation globale de fonctionnement, notamment) et des impôts directs locaux : taxes foncières (portant sur les propriétés), d'habitation et professionnelles (acquittées par les artisans, les commerçants et les entreprises) ; elle s'occupe de l'administration locale (gestion de l'eau, des permis de construire, etc.).

 

   En tant que représentant de l'État dans la commune, le maire a la charge des actes d'état civil (naissance, mariage, divorce, décès...)

 

   Les compétences des communes sont essentiellement régies par les parties législative et réglementaires.

 

   La Daïra

 

  

  En Algérie;  une Daïra (Sous-Préfécture)  est le chef-lieu d'un arrondissement en quelques sortes, regroupant en son sein plusieurs communes.

 

   Le mot Daïra  désigne également l'immeuble qui abrite les bureaux de l'administration représentative de la Wilaya, placée sous l'autorité d'un Chef de Daïra et assisté d'un secrétaire général.

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Le chanteur kabyle Oukil Amar : "Ch'mane di fir." oukil myriam (20/11/2009 22:57)

Cher petit cousin He...

Le chanteur kabyle Oukil Amar : "Ch'mane di fir." Hervé (20/11/2009 19:12)

Bonjour a tous J...

Le chanteur kabyle Oukil Amar : "Ch'mane di fir." Hervé (20/11/2009 19:01)

Bonjour a tous Je...

Le chanteur kabyle Oukil Amar : "Ch'mane di fir." Hervé (20/11/2009 18:20)

Bonjour a tout le mo...

Le chanteur kabyle Oukil Amar : "Ch'mane di fir." Myriam OUKIL (18/11/2009 21:53)

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